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1 – ÉDITION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet BASTIDE MÂCON l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi: Propriétaire du site : Emmanuel Guyot– Contact : BASTIDE MÂCON Identification de l’entreprise : BASTIDE MÂCON – SIREN : 510879646 – RCS : MACON  – Macon B 383 703 386 – Adresse postale : 117 RTE DE LYON 71000 MÂCON. Directeur de la publication : Emmanuel Guyot, Hébergeur : IONOS – 7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines – Téléphone : +33970808911 Délégué à la protection des données : – Emmanuel Guyot

2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.

BASTIDE MÂCON est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de BASTIDE MÂCON Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.

BASTIDE MÂCON décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur bastide-macon.com Focus web s’engage à sécuriser au mieux le site bastide-macon.com cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu. Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. BASTIDE MÂCON se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, BASTIDE MÂCON se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site bastide-macon.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : – .

5 – LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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Bastide Le Confort Médical Mâcon

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71000 Mâcon

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